Enjeux

Le fonds d’archives patrimoniales des marques, constitué par les formulaires de dépôts originaux, précieusement conservés dans des registres, est aujourd’hui l’un des plus anciens conservé par l’INPI. Il est aussi l’un des plus sollicités pour la consultation et les  recherches. Faciliter sa communication au public est donc un enjeu important pour l’Institut : ces archives uniques sont une source incontournable pour reconstituer l’histoire d’une entreprise, d’un objet ou d’un produit et plus généralement pour éclairer l’histoire économique, sociale et culturelle de la France durant cette période.

Dans le but d’offrir des supports de diffusion facilitant l’accès à ces registres mais aussi un support de substitution pérenne, l’INPI a donc lancé la numérisation de 460 000 formulaires couvrant la période 1857 à 1920. L’INPI estime conserver au total environ 1,3 millions de formulaires enregistrés jusqu’à la première réforme de la loi en 1965.

Un projet de longue haleine

Arkhênum a été retenu dans le cadre d’un appel d’offres pour mener à bien ce projet en collaboration avec l’équipe projet du service des archives de l’Institut.

Les marques : les trésors de l’INPI

De par son intérêt historique mais aussi iconographique, la numérisation de ce fonds d’archives fait partie des projets phares pour les équipes d’Arkhênum. C’est un vrai bonheur pour nos équipes de se plonger avec passion dans l’histoire des marques, connues ou non, et qui ont parfois accompagné notre enfance.

Une approche projet dédiée

La spécificité de ce fonds, son format et les nombreuses particularités dues à sa conservation dans des registres a nécessité une réponse sur mesure de la part d’Arkhênum. Les livrables sont nombreux : un fichier de substitution dans un format pérenne pour chaque page de registres, plusieurs fichiers de diffusion pour chaque formulaire. A terme, l’INPI prévoit un accès en ligne.

Des fichiers supplémentaires sont produits par exemple pour reconstituer dans un fichier unique une marque répartie sur plusieurs formulaires. Les photographies ont également été identifiées et isolées spécifiquement en vue d’une diffusion propre.

2024, accès en ligne

Plus que de simples titres de propriété industrielle, ces documents constituent un témoignage unique et peu connu dans de multiples domaines : histoire des sciences et techniques, des entreprises, des modes ou encore des objets et, plus généralement, histoire économique, sociale et culturelle depuis la fin du XVIIIe siècle.